|
Licence d’un droit d’usage
L’accès au site confère à l’utilisateur, au titre de la présence licence, un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu du site. Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu’en soit la forme, sont interdites.
Titularité des droits
La structure générale du site et son contenu (textes, photographies, graphiques, logos, éléments sonores) sont la propriété exclusive du Domaine du Barvy.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Domaine du Barvy, est interdite et constituerait une contrefaçon, au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le Domaine du Barvy autorise la mise en place de liens hypertextes, pointant sur la page d’accueil de son site, à l’exception de sites diffusant des informations à caractère illégal, polémique et/ou politique, religieux, pornographique, xénophobe, sous réserve que les liens laissent apparaître l’adresse URL du site.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du Domaine du Barvy qui n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.
Abus d'alcool
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Nous vous engageons à le consommer avec modération
Mineurs
La vente d'alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. Toute personne commandant du vin au Domaine du Barvy s'engage donc à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.
Informatique et libertés
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous informer des actualités du Domaine du Barvy et à vous communiquer des offres commerciales. Le destinataire des données est : Dominique Bouillard
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant au Domaine du Barvy - Mme Dominique BOUILLARD - 289 route de la Chaize - 69460 ODENAS – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
|
En naviguant sur le site du Domaine du Barvy, chaque internaute est présumé, en sa qualité d’utilisateur, connaître les conditions d’usage décrites ci-après et en accepter les termes.
